Les récentes tensions sur les droits de douane émises par l’administration Trump font naître des inquiétudes pour les entreprises du numérique. Des impacts peuvent se faire sentir sur l’ensemble du secteur.
La mise en place de nouveaux droits de douane par l’administration Trump fait naître des inquiétudes nouvelles pour les entreprises du numérique. Le risque de voir s’empiler de nouvelles réglementations tarifaires, possiblement émises par l’Europe, par mesure de rétorsion, existe bel et bien. A ce jour, le secteur du numérique n’est pas directement visé, mais des extensions de taxes européennes sur les services numériques pourraient incontestablement tendre le marché.
Parmi les entreprises pouvant être potentiellement concernées par ces mesures figurent celles possédant des filiales, clients voire des salariés aux États-Unis. Autres cibles potentielles, les entreprises qui proposent des services numériques de type cloud, publicité, plateforme ou qui collaborent avec des infrastructures américaine de type GPU ou cloud. Ces dernières doivent alors évaluer les risques à venir sur leurs flux transatlantiques.
Suite à ces nouveaux droits de douane, des risques pèsent en matière de taxation de filiales. Mais également de remise en cause d’accords fiscaux ou bien encore de hausse des coûts sur les flux financiers sortants. Pour autant, l’administration Trump a annoncé un gel temporaire de 90 jours sur certaines des mesures prévues. Un choix destiné à laisser place à de nouvelles négociations avec l’Union européenne.
Des risques identifiés
Toutefois, un droit de douane universel de 10 % est maintenu sur toutes les importations. Aussi, certains textes spécifiques maintiennent des obligations pour l’acier, l’aluminium et les automobiles. Et cela, avec des ajouts possibles pour les produits pharmaceutiques et le bois de construction.
Dès lors, les risques identifiés par les organisations professionnelles sont multiples. Ils recouvrent de possibles réciprocités et représailles ciblées sur les logiciels ou les flux financiers. Ou bien encore une taxation indirecte de services numériques dématérialisés. Enfin, en ligne de mire, il est envisageable de constater un ralentissement potentiel des investissements transatlantiques.
Olivier Robillart